Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMB DISTRIBUTION
/
DOG SAVEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOG SAVEUR
JMB DISTRIBUTION, SARL
ORCAD, SAS

Numéro de dépôt :
4209803
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOG SAVEUR de JMB DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOG SAVEUR

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMB DISTRIBUTION et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOG SAVEUR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMB DISTRIBUTION domicilié(e) 3 RUE DU COMMERCE - 79300 - SAINT AUBIN DU PLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCAD domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCAD, M. ERIC CHARLES domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

JMB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : imdifa ACCESSOIRES AUTO , L.A.I.M. , KM+ DES KILOMETRES EN PLUS... , CARFRESH , CLEAR MAGIC


JMB DISTRIBUTION, SARL - 3 RUE DU COMMERCE - 79300 - SAINT AUBIN DU PLAIN - France - SIREN 4

ORCAD, SAS - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 8


ORCAD, M. ERIC CHARLES - 3 CHEMIN DE LA CHESNAYE - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681203 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.